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MENTIONS LÉGALES

 

PROPRIÉTÉ DU SITE

Le Site "KOSTPARIS.COM" est la propriété de la société BELAIR DIGITAL, filiale du groupe CLÉON

Siège social: Impasse de la Noue - 49740 La Romagne - FRANCE

Tél. +33 2 41 70 30 67

Email: cleon(a)cleon.com

Immatriculée au RCS d'Angers sous le numéro 853733772

Numéro TVA intracommunautaire: FR39853733772

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Monsieur Jacques CLÉON en qualité de Gérant.

 

GESTION DE VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Vous pouvez accèder à la rubrique Gestion de vos données à caractère personnel

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE - DROITS D'UTILISATION

Le Site « KOSTPARIS.COM », la marque « KOST Paris », les modèles des Produits, les photographies de Nos Produits, lookbooks, et plus généralement, tous contenus diffusés sur le Site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

 

Les droits d’exploitation du Site, de la marque « KOST PARIS », des modèles des Produits, du nom « KOSTPARIS.COM » nous appartiennent exclusivement ou à nos partenaires. En conséquence, les Clients ne peuvent, en aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie des éléments du Site, notamment les éléments audiovisuels, graphiques et/ou littéraires, sans Notre accord préalable et écrit ou celui de Nos partenaires concernés. La reproduction, l’imitation ou la représentation, totale ou partielle, de Nos droits de propriété intellectuelle et, en particulier la reproduction totale ou partielle des visuels des Produits présentés sur le Site et de la marque « KOST Paris » ou des modèles des Produits, est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et/ou une faute délictuelle de nature à engager la responsabilité civile des contrevenants aux droits susmentionnés.

 

LIENS

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CRÉDITS

Le site "KOSTPARIS.COM" est hébergé par MAGENTO

 

Développement par SMILE

10 rue Nicolas Appert, 44100 NANTES

 

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution MAGENTO

 

Photographies Lookbook © Alexis Raimbault